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1. Éditeur du site

Le site sultanarabica.com est édité par :

Dénomination sociale : LEGACY ECOMMERCE HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 150 €
Siège social : 14 Avenue Minerve, 13015 Marseille, France
SIREN : 101 370 005
SIRET (établissement principal) : 101 370 005 00015
RCS : Marseille 101 370 005
EUID : FR1303.101370005
Code APE/NAF : 47.91A – Vente à distance sur catalogue général
Président : Brahim NAAMOUNE
Directeur Général : Stéphane VAQUER
Directeur de la publication : Brahim NAAMOUNE
Téléphone : 06 88 18 25 79
E-mail : contact@sultanarabica.com

TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings, 1–2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, marque Sultan Arabica) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de LEGACY ECOMMERCE HOLDING.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits : contact@sultanarabica.com.

5. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Médiateur : CM2C – Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris – cm2c.net.

6. Règlement en ligne des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr